CHALET FAMILIALE EXPLOITÉ PARTIELLEMENT EN LOCATION COURT-TERME - ZONAGE VD-2

La propriété est offerte en location à court terme durant la saison estivale. Le reste de l'année, ce chalet 4 saisons est principalement utilisé par les vendeurs, leur famille et leurs amis.

TAXES DE VENTE APPLICABLES (TPS/TVQ) - NON DÉTERMINÉES

Les VENDEURS avisent qu'il n'a pas été possible de déterminer avec certitude si la vente de l'immeuble sera ASSUJETTIE À LA TPS ET À LA TVQ, EN TOTALITÉ, EN PARTIE, OU SI ELLE EN SERA EXONÉRÉE.

Par mesure de prudence, le prix est actuellement affiché en considérant une APPLICATION DE LA TPS/TVQ À 100 %. LE MONTANT TOTAL RÉELLEMENT PAYABLE PAR L'ACHETEUR POURRAIT DONC ÊTRE INFÉRIEUR À CELUI ACTUELLEMENT AFFICHÉ, selon l'assujettissement et la proportion de taxes qui seront applicables à la transaction.

L'immeuble ayant notamment été utilisé À TEMPS PARTIEL POUR DE LA LOCATION À COURT TERME, son traitement fiscal devra être établi en fonction de son utilisation et de l'ensemble des éléments pertinents par un professionnel compétent. Il demeure également possible que LA VENTE SOIT ENTIÈREMENT EXONÉRÉE DE TPS/TVQ.

L'ACHETEUR EST INVITÉ À EFFECTUER SES PROPRES VÉRIFICATIONS relativement aux taxes applicables et à leur incidence sur le coût total de son acquisition.

VOIR LA MODIFICATION MO49017, laquelle devra être signée avec la DV et l'annexe G lors de la présentation d'une promesse d'achat, le cas échéant.

ENTRETIEN ET AMÉLIORATIONS

Propriété très bien entretenue par les propriétaires au fil des années. Plusieurs améliorations et rénovations ont été réalisés depuis leur acquisition afin d'améliorer le confort, la fonctionnalité ainsi que les espaces intérieurs et extérieurs de la propriété. Pour la liste détaillée des travaux effectués, veuillez vous référer à l'Annexe G AG31957, disponible parmi les documents d'inscription.

CERTIFICAT DE LOCALISATION

Un nouveau certificat de localisation représentant l'état actuel des lieux sera remis aux acheteurs avant la signature de l'acte de vente.

DIMENSION DES PIÈCES

Veuillez noter que les dimensions des pièces ont été relevées par le photographe à l'aide d'un laser 2D utilisé pour la réalisation des plans d'étage. Elles sont fournies à titre indicatif et pourraient différer légèrement des dimensions réelles.

CHEMINÉE - POÊLE À BOIS

La cheminée a été déconnectée du poêle à bois par les propriétaires par mesure de sécurité en raison de la location à court terme. L'acheteur devra en faire vérifier la conformité avant toute utilisation.