Terrain à Repentigny (Repentigny)
541, Rue du Chenal
Description
Superbe terrain pour construction de votre maison ou intergénération de rêve avec vue sur le Fleuve. Il incombe à l'ACHETEUR d'entreprendre toutes les démarches nécessaires auprès des autorités compétentes afin d'obtenir la confirmation que la destination qu'il entend donner à l'immeuble est conforme aux dispositions pertinentes en matière de zonage (à vérifier avec un arpenteur et à la ville).
Points saillants
Aux termes des dispositions de la Loi sur la taxe d'accise et de la Loi sur la taxe de vente du Québec, la présente vente est exonérée de la TPS et de la TVQ. Toutefois, si aux termes des dispositions de la Loi sur la taxe d'accise et de la Loi sur la taxe de vente du Québec, la présente vente est jugée taxable pour la TPS et la TVQ, lesdites taxes seront payées par l'Acheteur.
Style de vie
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